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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACAZE ENERGIES
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AQUAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAZ
LACAZE ENERGIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4044199
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/10/2023
AQUAZ de LACAZE ENERGIES

Présentation de la marque AQUAZ

Déposée le 31 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACAZE ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AQUAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACAZE ENERGIES domicilié(e) Zone Industrielle - 46120 - LEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 971 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolay VARBANOV, Avocat domicilié(e) 57, Rue des Fontaines - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque AQUAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAZ est expirée depuis le 31 octobre 2023.

LACAZE ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : e LESS , e LESS , COMPOSTATION , SWEAR , HYDROGAZ , e-LESS , SEQUOIA , e LESS LACAZE ENERGIES SMART SYSTEM , SEQUOIA


LACAZE ENERGIES, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle - 46120 - LEYME - France - SIREN 500971601


Nicolay VARBANOV, Avocat - 57, Rue des Fontaines - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Générateurs à gaz pour la production d'eau chaude sanitaire.